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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.A.T.T.I.S
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DOUX REVE JA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUX REVE JA
J.A.T.T.I.S. sarl

Numéro de dépôt :
1409031
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
13/06/1996
DOUX REVE JA de J.A.T.T.I.S

Présentation de la marque DOUX REVE JA

Déposée le 13 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.A.T.T.I.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « DOUX REVE JA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.A.T.T.I.S domicilié(e) 4 bis, rue Gambetta, 59540 BETHENCOURT. - France.

La marque DOUX REVE JA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUX REVE JA est expirée depuis le 13 juin 1996.

J.A.T.T.I.S a également déposé les autres marques suivantes : SEXY FOLIE


J.A.T.T.I.S. sarl - 4 bis, rue Gambetta, 59540 BETHENCOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Linge de maison, linge de table, linge de lit, tous tissus exploitables.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.